1. Avant Propos

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Vous y trouverez les Contions Générales de Ventes applicables à ce Site, formant un ensemble contractuel avec les présentes mentions légales et la rubrique Données Personnelles.

2. Editeur

Le site www.alex-simone.com est édité par la Société à Responsabilité Limitée Alex Simone, au capital de quinze mille euros (15.000€), dont le siège est situé 1 rue Ténao, Le Roc fleuri, 98000 MONACO, (ci-après dénommée « Alex Simone » ou « Nous » et ses pronoms). Elle est enregistrée au Registre du commerce et des Sociétés de Monaco sous le numéro 15S06676 et sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 95000115781.

Le Directeur de publication est Monsieur Eric Rousseau. Pour tout renseignement, veuillez utiliser l’adresse customer@alex-simone.com.

3.Hébergeur

Le site est hébergé par OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, disponible au numéro +33 3 370 0425

4. Propriété intellectuelle

Le présent Site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle, propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires. Le Site dans son ensemble ainsi que tous les produits qui y sont vendus, tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de Alex Simone Sarl , celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que l’usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet l’utilisateur aux sanctions prévues par la loi.

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Dans le cas de l’utilisation d’une fonction « Partager » proposée sur le Site afin de faire découvrir un produit de la marque Alex Simone, l’utilisateur reconnait et accepte que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d’un usage purement personnel à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Alex Simone, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Alex Simone et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites. Alex Simone est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

5. Responsabilité

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6. Affichage des prix

Les prix des Produits vendus sur le Site sont ceux en vigueur au jour de la commande. Les prix sont indiqués en Euros (€) et toutes taxes comprises (TTC) au taux de TVA applicable le jour de la commande. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des Produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition seront indiqués au Client avant l'enregistrement de sa commande. Les prix sont susceptibles de varier à tout moment, étant entendu que les Produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Le site contient un grand nombre de produits et il est toujours possible que certains des prix sur le Site puissent être incorrects. Nous vérifierons les prix dans le cadre de nos procédures de vente afin que le prix exact d'un produit soit indiqué.

7. Liens

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8. Données Personnelles

Alex Simone protège la vie privée des utilisateurs de son Site en respectant la règlementation applicable en vigueur. Ainsi, Alex Simone, en tant que responsable de traitement, a notifié auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives (ci-après la « CCIN ») de Monaco, la collecte et le traitement de vos données personnelles.

9. Loi applicable et litiges

Le site appartenant à Alex Simone Sarl, société de droit monégasque, tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes Mentions légales est soumis au droit monégasque.

Les présentes Mentions Légales ont été mises à jour le 01/01/2017.